Copie privée

La copie privée à diffusion restreinte n'est pas interdite en France. En revanche publier des travaux de photographes sans leur autorisation sur un site comme GP l'est totalement ;-)
Heureusement dans la vraie vie les choses sont plus simples ... sinon comment pourrait-on avoir de passionnantes discussions esthétiques ? (humour).
Remarque : peut être que dans l'esprit des modérateurs de ce forum un texte de Bernard Leblanc à plus de valeur du point de vue du droit d'auteur qu'une photo de Gursky par exemple ?
Personnellement je trouve cette hiérarchisation assez drôle ;-)

En droit français, la copie privée est restreinte au cercle familial.

Un groupe de discussion issu d'un forum Internet où plus de 3500 personnes peuvent afficher des messages librement dépasse très largement ce cadre légal.
Sur ce forum, on ne peut afficher aucune image, ce qui règle ici très facilement la question du droit d'auteur pour les images dont nous discutons ici.

E.B.(modérateur)



Modifié 3 fois. Dernière modification le 05/03/18 19:43 par Emmanuel Bigler (modérateur).

En droit français, la copie privée est restreinte au cercle familial.

E.B.(modérateur)

Au vu du nombre de photos publiées sur le site sans la moindre autorisation, j'en conclus que GP est une grande famille ;-)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/03/18 19:42 par Zoran.

La France a quand même trouvé moyen de taxer les supports vierges pour indemniser les ayants-droits (ah, l"économie de la rente), tout en interdisant la copie.

<<Remarque : peut être que dans l'esprit des modérateurs de ce forum un texte de Bernard Leblanc à plus de valeur du point de vue du droit d'auteur qu'une photo de Gursky par exemple ?<<

Publier une photo s'apparente à la citation, qui est une exception du droit d'auteur.

Pour ce qui est BL, je devais mettre en ligne l'ensemble de ses articles en accord avec BL. Mais BL est parti trop vite, j'ai sans doute été trop lent, mais c'est une vieille affaire et depuis la succession de BL ne m'a pas incité à poursuivre ... bien au contraire ...

"mais c'est une vieille affaire et depuis la succession de BL ne m'a pas incité à poursuivre ... bien au contraire ..."

Tu as bien fait. On nous rabat déjà assez les oreilles avec Johnny ;-)

MarcN écrivait:
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> . On nous rabat déjà assez les
> oreilles avec Johnny ;-)

Elle est facile aussi, celle là ...

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Goéland qui s'gratte le gland, mauvais temps. Goéland qui s'gratte le cul, pas d'beau temps non plus !
(Proverbe breton)

Bonsoir,

A propos de la copie privée, l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle dispose :

« Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
[…]
2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ».

Mais le droit d'auteur comporte de nombreuses subtilités ...

Thibault

Nestor Burma écrivait:
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> Publier une photo s'apparente à la citation, qui
> est une exception du droit d'auteur.

Il n'y a pas de citation en photo, tous les artistes affiliés à l'adgap le savent. L'article GP de Georges Rousse a ainsi disparu, publier son travail est toujours possible à titre gracieux durant une exposition à condition de faire disparaître les images au moment du décrochage. L'ADGAP n'est pas hors des lois, elle le fait respecter de façon extrême ce que je trouve pour ma part idiot ; concernant Bernard Leblanc, priver les quatre pelés et trois tondus qu'intéresse ses articles d'un magazine disparu, et faire un peu vivre son fantôme, ne l'est pas moins.

Zoran écrivait:
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> Nestor Burma écrivait:
> --------------------------------------------------
> -----
>
> > Publier une photo s'apparente à la citation,
> qui
> > est une exception du droit d'auteur.
>
> Il n'y a pas de citation en photo, tous les
> artistes affiliés à l'adgap le savent.

L'ADAGP n'est pas un exemple, c'est juste un système despotique

> L'article
> GP de Georges Rousse a ainsi disparu, publier son
> travail est toujours possible à titre gracieux
> durant une exposition à condition de faire
> disparaître les images au moment du décrochage.

OK

> L'ADGAP n'est pas hors des lois, elle le fait
> respecter de façon extrême ce que je trouve pour
> ma part idiot.

Un despote légitime, les pires ....

> concernant Bernard Leblanc, priver
> les quatre pelés et trois tondus qu'intéresse
> ses articles d'un magazine disparu, et faire un
> peu vivre son fantôme, ne l'est pas moins.

Tu ne connais pas sa famille ...
Ni celle de son collaborateur historique,
Franchement je préfère laisser tomber ...

"concernant Bernard Leblanc, priver les quatre pelés et trois tondus qu'intéresse ses articles d'un magazine disparu, et faire un peu vivre son fantôme, ne l'est pas moins"

Même constat, mais je comprends le souci de notre modérateur (que j'ai moi même alerté sur un sujet similaire il n'y a guère de temps, du reste)...

Nestor Burma écrivait:
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> > concernant Bernard Leblanc, priver
> > les quatre pelés et trois tondus qu'intéresse
> > ses articles d'un magazine disparu, et faire un
> > peu vivre son fantôme, ne l'est pas moins.
>
> Tu ne connais pas sa famille ...
> Ni celle de son collaborateur historique,
> Franchement je préfère laisser tomber ...

Ce n'est pas offenser sa famille et ses amis que de dire que ses articles ont un petit lectorat, de mon côté je me passionne pour pleins de sujets qui intéressent 4 ou 5 personnes. Le grand nombre n'est pas atteint, et le nombre restreint autorise justement la diffusion à titre privée, non commerciale d'un ou pplusieurs articles d'un magazine disparu etc, etc.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 05/03/18 22:22 par Zoran.

J'imagine qu'Henri pense surtout à un côté jalousement procédurier des ayants droits…
Peut-être imaginent-ils un jour parvenir à faire fructifier cet héritage en le republiant dans un livre, et refusent toute autre possibilité non rémunératrice en assumant préférer ne rien en faire si une édition ne voyait pas le jour ?

——————————————————————————————————
.: jeanbaPhoto ::: jeanbaBlog :.

un côté jalousement procédurier des ayants droits…

Le roman des droits du Boléro de Maurice Ravel est là pour nous rappeler que la Loi est du côté des ayants-droits.

Et la Loi protègeait, avant l'expiration des septante années légales en Europe pour Maurice Ravel (1875-1937), avec la même rigueur les droits du Boléro et les droits de l'inoubliable chanson Faut Rigoler ! d'Henri Salvador (1917-2008) sur des paroles de Boris Vian (1929-1959) (non, ce n'est pas le portrait d'un personnage français célèbre aujourd'hui) ; cette inoubliable chanson, pas plus que les articles de Bernard Leblanc, ne sont dans le domaine public.

E.B.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 05/03/18 23:25 par Emmanuel Bigler.

Si vous avez des doutes, les magazines qui contenaient les articles de BL sont à la BNF, il suffit de les consulter et d'appliquer les règles :
[www.bnf.fr]
Le législateur n'est pas aussi rigide que ça, sinon les savoirs s'évaporeraient avec la cupidité souvent délirante des ayants droits.

Pour les articles de B.L., je préfère aller les lire (et les apprendre par coeur bien entendu, l'idée de les scanner ou de les photocopier ne me viendrait jamais à l'esprit) chez MarcN ou chez l'archevêque de Moisenay, parce qu'on peut alors causer autour d'un bon pinard. Rien de tel à la BNF.

E.B.

Emmanuel Bigler écrivait:
-------------------------------------------------------
> un côté jalousement procédurier des ayants
> droits…
>
> [url=http://www.lepoint.fr/actualites-economie/200
> 7-01-16/a-qui-profite-le-bolero-de-ravel/916/0/375
> 0]Le roman des droits du [i]Boléro[/i] de Maurice
> Ravel est là pour nous rappeler que la Loi est du
> côté des ayants-droits.[/url]
>
> Et la Loi protègeait, avant l'expiration des
> septante années légales en Europe pour Maurice
> Ravel (1875-1937), avec la même rigueur les
> droits du [i]Boléro[/i] et les droits de
> l'inoubliable chanson
> [url=https://fr.wikipedia.org/wiki/Faut_rigoler][i
> ]Faut Rigoler ![/i][/url] d'Henri Salvador
> (1917-2008) sur des paroles de
> [url=https://upload.wikimedia.org/wikipedia/common
> s/a/a3/Boris_Vian_-_WIKI.jpg]Boris Vian
> (1929-1959) (non, ce n'est pas le portrait d'un
> personnage français célèbre aujourd'hui)[/url]
> ; cette inoubliable chanson, pas plus que les
> articles de Bernard Leblanc, ne sont dans le
> domaine public.


Le Boléro c'est l'exemple où le grand nombre est atteint, le disque a longtemps été n°1 des ventes mondiales, ce qui signifie des millions d'euros de recettes en DA.
Parlons maintenant des droits d'auteurs de BL comme pigiste au Photographe, du nombre d'ex vendus etc...

Emmanuel Bigler écrivait:
-------------------------------------------------------
> Pour les articles de B.L., je préfère aller les
> lire (et les apprendre par coeur bien entendu,
> l'idée de les scanner ou de les photocopier ne me
> viendrait jamais à l'esprit) chez MarcN ou
> chez l'archevêque de Moisenay, parce qu'on peut
> alors causer autour d'un bon pinard. Rien de tel
> à la BNF.

Deux poids deux mesures donc : d'un côté la déférence affectée, théâtralement accordée aux articles de Bernard Leblanc et aux droits d'auteur afférents, de l'autre on se sert sans vergogne dans le travail des artistes pour alimenter les articles du magazine de GP, au mépris d'une règle par ailleurs scrupuleusement respectée au point de fermer une discussion entre trois personnes qui souhaitent s'échanger légalement un pdf par mail privé !
;-)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 06/03/18 00:08 par Zoran.

Emmanuel Bigler écrivait:
-------------------------------------------------------
> Pour les articles de B.L., je préfère aller les
> lire (et les apprendre par coeur bien entendu,
> l'idée de les scanner ou de les photocopier ne me
> viendrait jamais à l'esprit) chez MarcN ou
> chez l'archevêque de Moisenay, parce qu'on peut
> alors causer autour d'un bon pinard. Rien de tel
> à la BNF.


C'est en gros ça, tu prendras tes gants blancs pour feuilleter avec déférence cet exemplaire que j'ai acheté chez mon kiosquier qui n'a pas de caisse enregistreuse, j'aurais du faire un crédit ou payer par chèque pour laisser une trace, bien qu'en matière de bien meuble possession vaille titre, on n'est jamais trop prudent.

Quant à repartir avec un fichier, il n'eusse plus manqué que je te le scannasse :)

Après nous pourrions parler de la réalité d'avoir 12 diaphs derrière une optique, pour rigoler des pubs sur le numérique.

Et enfin là le bon pinard serait prêt à boire.

Parlons maintenant des droits d'auteurs de BL

Dans le principe la loi ne spécifie évidemment pas à partir de quel niveau de revenu on protège une oeuvre. la loi est la même pour tous, et pour toutes les oeuvres, que ce soit le Boléro ou les articles de Bernard Leblanc.

Rien ne vous empêche (sinon le respect de la Loi, une broutille ?) mon chez Zoran, si vous avez une riche bibliothèque d'oeuvres protégées qui n'intéressent que quatre pelés et trois tondus, de monter un site web à votre nom et à vos frais pour en faciliter la diffusion illégale : ce sera alors votre problème, pas le nôtre.

E.B.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 06/03/18 00:12 par Emmanuel Bigler.

Emmanuel Bigler écrivait:
-------------------------------------------------------
> Rien ne vous empêche (sinon le respect de la Loi,
> une broutille ?) mon chez Zoran, si vous avez une
> riche bibliothèque d'oeuvres protégées qui
> n'intéressent que quatre pelés et trois tondus,
> de monter un site web à votre nom et à vos frais
> pour en faciliter la diffusion illégale : ce sera
> alors votre problème, pas le nôtre.

Un jour peut être vous réaliserez, ou cesserez de faire mine de ne pas savoir, qu'une photo n'a pas moins de valeur du point de vue du droit, qu'un texte.
En dehors de ces questions légales, cela en dit surtout long sur le respect du travail artistique...
Pour ma part je suis pour la diffusion des ouvrages disparus, la BNF que vous n'avez l'air de ne pas beaucoup aimer, va dans ce sens. Tout n'est donc pas perdu, les procéduriers, qui sont rarement les auteurs, perdent toujours à la fin.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 06/03/18 00:24 par Zoran.

les procéduriers, qui sont rarement les auteurs, perdent toujours à la fin.

Tout dépend l'argent qu'il y a à gagner. Les procéduriers se sont nourris des droits du Boléro pendant plus d'un demi siècle. Ils ont plutôt tagné que perdu, finalement.

E.B.

> Pour ce qui est BL, je devais mettre en ligne
> l'ensemble de ses articles en accord avec BL. Mais
> BL est parti trop vite, j'ai sans doute été trop
> lent, mais c'est une vieille affaire et depuis la
> succession de BL ne m'a pas incité à poursuivre
> ... bien au contraire ...

Merci d'avoir au moins essayé...

>On nous rabat déjà assez les oreilles avec Johnny

Ce sont les lapins qui ont les oreilles rabattues.
Par contre on rebat celles des humains :)

jeanba3000 écrivait:
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> J'imagine qu'Henri pense surtout à un côté
> jalousement procédurier des ayants droits…
> Peut-être imaginent-ils un jour parvenir à faire
> fructifier cet héritage en le republiant dans un
> livre, et refusent toute autre possibilité non
> rémunératrice en assumant préférer ne rien en
> faire si une édition ne voyait pas le jour ?

Je n'ai même pas creusé la question,
Je ne sais pas ce qu'ils imaginent,
Il y a juste des attitudes qui mettent en garde ...

Quand dans un PdF je place des photographies de photographe pour illustrer mon propos, il s'agit de construire un argumentaire,
Quand je reproduis intégralement un texte dont les ayants droits sont nombreux et pas forcement cool,
J'ai le sentiment que c'est différent ...

Mais je ferais peut-être un PdF des textes de BL pour un usage familial ... ...



Modifié 1 fois. Dernière modification le 06/03/18 08:40 par Nestor Burma.

Emmanuel Bigler écrivait:
-------------------------------------------------------
> les procéduriers, qui sont rarement les
> auteurs, perdent toujours à la fin.
>
> Tout dépend l'argent qu'il y a à gagner.

Non, les procéduriers sont obsédés par l'application stricte du droit, la question de l'argent est importante mais secondaire.

>Les procéduriers se sont nourris des droits du
> Boléro pendant plus d'un demi siècle. Ils
> ont plutôt tagné que perdu, finalement.

Les droits du Boléro sont l'exception a tout point de vue : juridique et financier, j'aimerai voir les notes d'honoraires des cabinets d'avocats qui ont réussi a contourner la loi.
Combien d'années de procédure ? de mois de réunions, procès etc ? Le coût "humain" n'est pas à négliger, la dépendance des vivants à l'œuvre d'un mort ne doit pas être si confortable et heureuse que ça au quotidien.
C'est la raison pour laquelle je parlais des émoluments perçu par BL au Photographe, c'est sans commune mesure avec votre comparaison qui est une exception à l'extrême opposé.

Echanger un fichier un fichier par mail privé est autorisé dans la limite des 4 pelés et 3 tondus, le publier sur un site est interdit. (La Saif s'occupe de reverser les droits collectifs aux photographes, personne n'est lésé).
Nombre de publications sur GP sont illégales du point de vue du droit, heureusement les artistes ne sont pas aussi bêtes que les censeurs zélés.

<<C'est la raison pour laquelle je parlais des émoluments perçu par BL au Photographe, c'est sans commune mesure avec votre comparaison qui est une exception à l'extrême opposé.<<

Montadori dispose d'avocats ... et reste "propriétaire" du Photographe ...

Nestor Burma écrivait:
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> <<C'est la raison pour laquelle je parlais des
> émoluments perçu par BL au Photographe, c'est
> sans commune mesure avec votre comparaison qui est
> une exception à l'extrême opposé.<<
>
> Montadori dispose d'avocats ... et reste
> "propriétaire" du Photographe ...

Je le redis, tu ne peux pas publier ses articles sur ton site sans l'accord des ayants droits, tu risques effectivement qu'ils te collent une procédure sur le dos.

Zoran écrivait:
-------------------------------------------------------
> Nestor Burma écrivait:
> --------------------------------------------------
> -----
> > <<C'est la raison pour laquelle je parlais des
> > émoluments perçu par BL au Photographe, c'est
> > sans commune mesure avec votre comparaison qui
> est
> > une exception à l'extrême opposé.<<
> >
> > Montadori dispose d'avocats ... et reste
> > "propriétaire" du Photographe ...
>
> Je le redis, tu ne peux pas publier ses articles
> sur ton site sans l'accord des ayants droits, tu
> risques effectivement qu'ils te collent une
> procédure sur le dos.

Je sais bien, c'est pour cela que je ne l'ai pas fait ...

MarcN écrivait:
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> ... il n'eusse plus manqué que je te le scannasse :)
>

:):) très joli ! Je me demande si je n'aurais pas plus aimé numérisasse cependant ;)

Modérer n'est pas aisé.
Si cela eût été ma charge, j'en eus saqué bien d'autres dont le ton ou le fond eussent nui.
Ouf, nous avons échappé et échapperons à ma partiale subjectivité !

Sur un autre plan, bien que je peine entre le futur et le conditionnel (merci à Emmanuel), je soutiens l'usage de l’imparfait du subjonctif ;)

Jean-Yves, ignorant pragmatique



Modifié 1 fois. Dernière modification le 06/03/18 11:08 par JyL.