Les douanes à l'intérieur de l'UE

Amies lectrices, amis lecteurs de GP.info, nous avons pas mal parlé ici des conséquences du BREXIT sur nos p'tits achats par correspondance au Royaume-Uni ; et de façon générale, des achats hors de l'UE.

Voir ces discussions récentes :
Malik45 - Frais import US ?

MarcN - 40% de TVA ou le cauchemar : les achats ebay hors UE

En bon euro-patriote zélé, je m'étais dit que que c'était tout de même bien qu'il n'y ait plus de douane entre les pays de l'UE, et que privilégier les achats (par exemple sur hibeille mais aussi pour tout achat par correspondance) dans l'UE, ça évitait de devenir at a nominal cost un mécène généreux de l'honourable firme Pitney Bowes Limited.

Quelle ne fut pas ma surprise en recevant récemment un objet venant de l'intérieur de l'UE, de voir que le colis était élégamment décoré par une sympathique bande collante (**note 1).

J'entends déjà le choeur antique :
« Voilà c'que c'est, d'commander des trucs illicites aux Pays-Bas ! Nos équipes cynophiles montent la garde ! »
Ce à quoi j'oppose le démenti le plus formel : non seulement ce que j'ai commandé est parfaitement licite en France (bien que parfaitement hors-charte ici), mais en plus l'objet ne venait pas des Pays Bas.



(** note 1) Chez Plonk et Replonk, on dit : « Une collerie auto-collante »
https://lesbellesdiffusions.com/18-toutes-les-colleries

E.B.

Bonjour Emmanuel

Çà c'est du contrôle douanier courant, on peu aussi être inspecté par la douane dite volante au péage de Clermont Ferrand.

Après avoir dit que je ne le ferai plus , j'attend d'Angleterre deux colis contenant des morceaux de Sinar Norma, Ebay a prélevé la TVA, on va voir à l'arrivée.

"Ouvert pour contrôle" des marchandises en circulation ne recouvre pas l'ensemble des contrôles des taxes.
ISur les routes et autoroutes,ils vérifient aussi les papiers et titres des camions sans exiger des doits de circulation monétaires.
Il n'y a plus d'octroi (sauf de mer) et pas de vignettes pour les autoroutes (on paie au passage).
Cher ami, que je salue au passage, ta marchandise était donc légale conforme, et autorisée à circuler dans l'UE.
ne l'eut elle pas été, la bande auto collante (péguante) aurait été portée à ton domicile par deux bonhommes en bleu.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/05/23 15:57 par Andge.

Cette semaine, Fedex m'a remis un colis contenant un kilt from Glasgow, Scotland, sans rien me réclamer (ce qui n'avait pas été le cas pour un précédent colis du même expéditeur il y a trois ans).

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.: jeanbaPhoto ::: jeanbaBlog :.

Merci à Gilles et André, pour ces précisions.

C'est vrai que la « douane volante », on n'est pas surpris de la voir au Valdahon (FR-25).
On n'est tout de même pas loin d'une frontière séparant l'UE d'un pays non-UE.
Et il y a par chez nous une bonne vieille tradition de contrebande.

Donc plus de droits de douane à l'intérieur de l'UE ... mais toujours les douanes !
Et l'octroi de mer, bien entendu ! Comment ai-je pu oublier cela ;-)

E.B.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 14/05/23 18:49 par Emmanuel Bigler (modérateur).

Emmanuel Bigler écrivait:
Et il y a par chez nous une bonne vieille
tradition de contrebande.

Ah ça oui même qu'ils en ont fait une attraction
contrebande dans le Doubs



Modifié 2 fois. Dernière modification le 14/05/23 18:51 par Emmanuel Bigler (modérateur).

J'ai reçu deux paquets venant d 'Angleterre:
Un: pas de problème TVA collectée par Ebay , remis par le facteur de La Poste sans plus à payer

Deux : problème TVA collectée par Ebay mais redemandée par La Poste + 8€ frais de dossier.
Le facteur peut encaisser mais pas me faire un reçu, donc avis de passage et le lendemain au bureau de poste je paie 16€+8€, sur le ticket il est seulement indiqué :
Droits douane 16€
Frais dédouanement: 8€
Transmis à Ebay qui me demande le montant de la TVA dans les droits de douane, selon Ebay 16€ de droits de douane ne prouve pas que j'ai payé la TVA deux fois. J'ai demandé une facture complète au service client de la poste, à suivre.

La bonne pratique si TVA collectée par Ebay serai de ne pas payer et réceptionner mais de demander un avis de passage et avec son numéro , payer sur le site de La Poste , 2€ de frais et j’imagine un accusé de paiement précis.

Si on est bien dans le cadre Ebay international, avec taxes collectées au départ, le système envoie trois ou quatre mail de suivi;
Sinon on se retrouve dans le cas n°2

Bonjour, pour faire court, en gros et dans le pire des cas, combien faut il prévoir de rajouter en % de taxes et de frais divers pour un achat en Angleterre ? Merci pour vos réponses...

Bonjour

A la louche , ajouter 30% sur le coût + port..

Merci Gilles