Frais de douanes ou pas...

Bonjour,
Un message interressant sur un forum qui n'a pas grand chose à voir avec la photo...
[www.flat-twin-bmw.com]

;-)

Pour les éventuels habitants de la Haute-savoie et encore une zone assez limitée proche de Genève... Peut-être vous l'ignorez, mais vous habitez peut-être dans la zone franche de Haute-Savoie (+ un petit bout du côté de Gex).

De ce fait vous n'avez pas à payer les droits d'importations car un décret de décembre 1933 le spécifie clairement et n'a jamais été abrogé !

La TVA par contre elle reste due.

Petit Bémol, les douaniers hors secteur connaissent mal ou pas cette loi et concernant les prestataires qui officient en lieu et place des douanes, ça dépend des maisons auxquelles vous vous adressez...
J'ai un compte chez DHL car eux ils connaissent même si parfois il faut leur rafraichir la mémoire...

Il se peut aussi que l'on vous rétorque que le dédouanement se fait en dehors de la zone franche et pas à l'entrée dans la dite zone franche et là il suffit d'invoquer que vous demandez le transit sur le territoire douanier pour un dédouanement sur place (juste une petite croix à mettre dans un formulaire) et là on évite quelques %...
Sur des gros achats, c'est intéressant !...

TML74.

Bjr

Ce site est le GP de la moto flat twin... R 80 et R100, respectivement 800cc et 1000cc ont véhiculé ma jeunesse, que de souvenirs!

A +
franville

[www.flickr.com]
[www.flickr.com]?
[lesmotsdargent.wordpress.com]

R100RS de 79 modèle 80 achetée neuve en 79, revendue en 2002. Mon dernier grand trajet avec fut en 2001, fin septembre, Roissy / La Seyne sous la flotte jusqu'à Aix en Provence.

[aboleo57.wordpress.com]
[libreinterpretationgp.wordpress.com]

(+ un petit bout du côté de Gex).

Une vieille histoire, ce petit bout de Gex qui faisait rêver Sully !

E.B.