Ventes d'occasion taxées?

Bonjour,

Il y a quelques jours E.B. m'a adressé le décompte de mes ventes de matériel photo d'occasion....
-E.B. se charge de transmettre ce montant au fisc.
-De mon côté je suis tenu de déclarer ce montant dans mes revenus.
On en arrive donc à la situation ubuesque suivante: Un amateur paye la TVA sur le matériel
acheté, lorsqu'il décide de le remplacer il est taxé alors qu'il souhaite simplement financer partiellement un
nouvel achat....

Qu'en est-il pour les ventes sur G.P.?
Merci pour votre réponse et mille excuses si je suis hors sujet. L.E.

Emmanuel un agent du fisc, encore un agent double russe.

www.danielbouzard.com

Bouzard Daniel écrivait:
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> Emmanuel un agent du fisc, encore un agent double
> russe.


Mais on s'en doutait depuis bien longtemps, pas de téléphone portable pour ne pas être pisté !!!!

Léon Ehrhart écrivait:
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> Bonjour,
>
> Il y a quelques jours E.B. m'a adressé le
> décompte de mes ventes de matériel photo
> d'occasion....
> -E.B. se charge de transmettre ce montant au
> fisc.

Logique

> -De mon côté je suis tenu de déclarer ce
> montant dans mes revenus.

Normal

> On en arrive donc à la situation ubuesque
> suivante: Un amateur paye la TVA sur le matériel
> acheté, lorsqu'il décide de le remplacer il est
> taxé alors qu'il souhaite simplement financer
> partiellement un
> nouvel achat....

Bien sûr, cette vente est assimilé à une vente professionnelle, si vous voulez y échapper il suffit de passer par un pro pour acheter et revendre ...

Une question toute bête, comment EB sait que telle vente à eu lieu à tel prix.

Qui dit une annonce sur un forum ne dit pas forcément que vente il y a eu et à quel prix.

Bien entendu, le FISC pourrait toujours aller fouiller les comptes bancaires, mais avec les milliards de planqués à l'étranger, ils ont peut-être mieux et plus rentable à faire non??

Frederic Cornu écrivait:
-------------------------------------------------------
> Une question toute bête, comment EB sait que
> telle vente à eu lieu à tel prix.
>
> Qui dit une annonce sur un forum ne dit pas
> forcément que vente il y a eu et à quel prix.
>
> Bien entendu, le FISC pourrait toujours aller
> fouiller les comptes bancaires, mais avec les
> milliards de planqués à l'étranger, ils ont
> peut-être mieux et plus rentable à faire non??

Les agents du fisc qui courent après ce type de redressement ne s'occupent pas du gros gibier, qui souvent fait de la fraude légale ...

Il ne faut pas confondre E.B et E.B ;)

Bonjour,

>> On en arrive donc à la situation ubuesque suivante: Un amateur paye la TVA sur le matériel
>> acheté, lorsqu'il décide de le remplacer il est taxé alors qu'il souhaite simplement financer partiellement un
>> nouvel achat....

Il n'y a aucun rapport entre TVA et impôt sur le revenu ... Rien d'ubuesque ...

Par ailleurs, si cette activité est pour vous un temps soit peu professionnelle, vous devriez vous immatriculer et ensuite payer des charges sociales sur vos bénéfices.

Sylvain.

Voici ce que dit le gouvernement français à ce sujet, cela ne concerne évidemment pas l'île de Man ou les îles d'Aaland.
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/vente-biens-declarer-revenus

https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/1_metier/1_particulier/EV/1_declarer/141_autres_revenus/eco-collabo-fiscal-vente-biens.pdf

Ce que j'ai compris, pour quelqu'un qui paye ses impôts en France, la vente occasionnelle d'objets non précieux de moins de 5000€ par objet n'est pas imposable.
Au-dessus de 5000€ seules sont exonérées d'impôts les ventes de meubles, d'appareils électroménagers et d'automobiles, tout le reste est imposable.

Brèves de Comtois
- Pour moi, une optique de chambre, c'est à mi-chemin entre un meuble et un appareil électro-ménager, donc quand je revendrai sur hibeille mon Schneidenstock Apo-Supergon série limitée XXL, je ne serai pas imposable.
- Certainement pas : c'est justement celui qui a la bague de filtre plaquée or, donc c'est un bijou et objet précieux et de collection, tu ne devras pas dépasser 5000 €.

E.B.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/03/18 18:19 par Emmanuel Bigler.

que paie-je vu que ma valeur ajoutée n'est que de 5€ ?

1/ En France : ça va dépendre des recettes annuelles, si ce chiffre est inférieur à 82200 euros, il y a un régime d'imposition simplifié, tout est expliqué dans les deux documents mis en référence.

Cela dit, on peut imaginer les deux cas limites suivants, annuellement :
- M. X vend pour 80000 euros sous la forme de 20 ventes occasionnelles (moins de 2 par mois, c'est occasionnel ?) de 4000 euros chacune ;
- M. Y vend pour 80000 euros sous la forme de 10 ventes occasionnelles de 8000 euros.

J'ai peine à imaginer que M. X n'aura rien à déclarer, alors que M. Y sera imposable.

2/ sur l'île de Man : pas de problème, grâce aux 2-3 sociétés-écran imbriquées qui gèrent vos ventes sur hibeille.

E.B.

On peut vendre une commode style contre-plaqué emmaus avec un biogon dans la porte ?

vends commode et son biogon, parfait état.
A saisir penderie avec gitzo.
A débarasser camion saviem, échelle 1/43° et son schneider 110XL.
céde au plus offrant aspirateur tornado, monture Alpa possible.

Je présume que la rubrique petites annonces va ressembler à radio londres.

Et le trop célébre Idéal pour la fête des pères vends presse-papier, multicouche, couvrant le 8x10.

cordialement

Ossette philippe

On peut même imaginer:

Vends meuble cabine téléphonique avec son Bigler équipé de son rolleiflex et son flash qui ne marche pas, son minox 38 et son viseur Arca

Ajoutons que, toujours en France, la revente de biens meubles (hors métaux précieux) détenus depuis 22 ans est exonéré de la taxe concernant la « plus-value sur les cessions de biens meubles ».
Voir ce document :
https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2048-m-sd/2018/2048-m-sd_2193.pdf

Le libellé n'est pas très clair : imaginons que je possède un Courbet de famille depuis plus de 22 ans, acheté à l'époque où personne ne s'intéressait à not' Gustave préféré, lequel Courbet ne serait pas classé comme trésor national, je le revends 4 Meuro, (comme le Chêne de Flagey revendu récemment par un collectionneur japonais), je serais donc exonéré de l'impôt sur la plus-value sur les cessions de biens meubles ???

Le document ci-dessus parle de « meubles meublants ».
C'est vrai que chez certains GP-istes, on trouve des machines-outils professionnelles habilement camouflées sous la forme d'un meuble meublant.

E.B.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/03/18 20:56 par Emmanuel Bigler.

Bonjour,

Merci à E.Bigler pour la seule réponse précise et documentée sur 13....
L.E.